Ce que vous avez sous les yeux
... est une annexe au règlement intérieur de la DG, tel qu'il a été voté le 25 octobre 2011.
- Article 1
- Afin d'appuyer la DG dans certaines tâches, des délégations spéciales peuvent être crées. La création se fait en AG, une charte de fonctionnement doit être présentée. Elle est annexée au règlement de la DG. Les Délégués Spéciaux sont ensuite nommés par les dégés.
- Une DS est crée pour une année scolaire. La prolongation éventuelle de son activité est votée en AG de rentrée.
- Article 2
- Les DS n'ont pas de pouvoir de décision, elles doivent rendre compte de leurs activités à la DG qui garde un droit de veto.
- Article 3
- Les DS ne sont pas un moyen de décharger les dégés de leurs obligations. Elles sont un moyen d'impliquer un maximum d'entre nous dans la gestion de notre vie quotidienne.
- Article 4
- Toute personne peut participer à une DS. Un responsable de la DS est choisi par la DG sur proposition de la DS pour un an.